1. Éditeur du site

• Nom commercial: Pat & Oun by Plume
• Raison sociale / nom légal: Tanguy ANNEQUIN
• Forme juridique: Entrepreneur individuel (micro-entreprise), activité libérale non réglementée
• Adresse de publication: 720/750 Avenue de Montpellier, 34740 Vendargues, France
• SIREN: 102866795
• SIRET: 10286679500010
• Immatriculation RNE: 25/03/2026
• RCS / RM: information non communiquée à ce stade
• TVA intracommunautaire: FR38102866795
• Email de contact: contact@les-patOuns-de-plume.fr
• Téléphone: 06 79 73 80 67
• Directeur de la publication: Tanguy ANNEQUIN

2. Hébergement

Hébergeur du site: Cloudflare

Site web: https://www.cloudflare.com

3. Activité e-commerce

Le site propose la vente en ligne de produits textiles, accessoires et articles dérivés.

Les modalités de commande, livraison, rétractation et retours sont détaillées dans les CGV et sur la page Livraison.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, illustrations, logos, graphismes, marques, etc.) est protégé par les lois en vigueur. Toute reproduction, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. La politique détaillée doit être accessible via une page Confidentialité dédiée.

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur désigné: à compléter. Les coordonnées du médiateur seront publiées dès leur désignation.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes selon les règles de droit commun.